L'entreprise COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON a été créée il y a 48 ans, le 1 janv. 1978.
Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle (CT), son d’activité principale exercée est : Administration publique générale et son siège social est domicilié au 1 RUE DU VILLAGE, 25870 CUSSEY-SUR-L'OGNON .
Elle possède 3 établissements en activité.

Activité de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON

Domaine d’activité
Administration publique
Activité principale exercée (APE ou NAF)
Administration publique générale (84.11Z)
Entreprises de la même activité
Doubs (25) · toute la France
Convention collective
Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Établissements

3 établissements en activité

  • 212 501 860 00010 Siège MAIRIE 1 RUE DU VILLAGE, 25870 CUSSEY-SUR-L'OGNON Administration publique générale (84.11Z)
  • 212 501 860 00028 ECOLE PRIMAIRE PROSPER CONSTANT CHAUVIN 25870 CUSSEY SUR L'OGNON Enseignement primaire (85.20Z)
  • 212 501 860 00036 SERVICE BOIS 25870 CUSSEY SUR L'OGNON Exploitation forestière (02.20Z)

Dirigeants

Aucun dirigeant déclaré

Situation financière de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON

Aucune donnée financière

Annonces BODACC de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON

Aucune annonce publiée au BODACC