L'entreprise COMMUNE DE CUZANCE a été créée il y a 48 ans, le 1 janv. 1978.
Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle (CT), son d’activité principale exercée est : Administration publique générale et son siège social est domicilié
au PLACE DU BICENTENAIRE, 46600 CUZANCE
.
Elle possède 4 établissements en activité.
Informations légales de COMMUNE DE CUZANCE
- SIREN
- 214 600 868
- SIRET (siège social)
- 214 600 868 00019
- Siège social
- PLACE DU BICENTENAIRE, 46600 CUZANCE
- Créée le
- 1 janv. 1978
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle (CT)
- Tranche effectifs
- 6 - 9
- Numéro de TVA
- FR 36 214 600 868
Activité de COMMUNE DE CUZANCE
- Domaine d’activité
- Administration publique
- Activité principale exercée (APE ou NAF)
- Administration publique générale (84.11Z)
- Entreprises de la même activité
- Lot (46) · toute la France
- Convention collective
- Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021
Établissements Tous
4 établissements en activité · 2 fermés
- 214 600 868 00019 Siège MAIRIE PLACE DU BICENTENAIRE, 46600 CUZANCE Administration publique générale (84.11Z)
- 214 600 868 00027 ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PLACE DU BICENTENAIRE, 46600 CUZANCE Enseignement primaire (85.20Z)
- 214 600 868 00035 SERVICE DE TRANSPORT 46600 CUZANCE Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
- 214 600 868 00068 ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE 46600 CUZANCE Production d'électricité (35.11Z)
- 214 600 868 00043 LOGEMENTS LOCATIFS PALULOS Fermé HOTEL DE VILLE, 46600 CUZANCE Location de logements (68.20A)
- 214 600 868 00050 ASSAINISSEMENT COLLECTIF Fermé LE BOURG, 46600 CUZANCE (37.00Z)
4 établissements n’apparaissent pas sur la carte, faute de coordonnées dans le répertoire. Ils restent consultables dans la vue Liste.
Dirigeants
Aucun dirigeant déclaré
Situation financière de COMMUNE DE CUZANCE
Aucune donnée financière
Annonces BODACC de COMMUNE DE CUZANCE
Aucune annonce publiée au BODACC