L'entreprise COMMUNE DE NOVILLARS a été créée il y a 48 ans, le 1 janv. 1978.
Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle (CT), son d’activité principale exercée est : Administration publique générale et son siège social est domicilié
au PL DU 8 MAI 1945, 25220 NOVILLARS
.
Elle possède 3 établissements en activité.
Informations légales de COMMUNE DE NOVILLARS
- SIREN
- 212 504 294
- SIRET (siège social)
- 212 504 294 00084
- Siège social
- PL DU 8 MAI 1945, 25220 NOVILLARS
- Créée le
- 1 janv. 1978
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle (CT)
- Tranche effectifs
- 20 - 49
- Numéro de TVA
- FR 85 212 504 294
Activité de COMMUNE DE NOVILLARS
- Domaine d’activité
- Administration publique
- Activité principale exercée (APE ou NAF)
- Administration publique générale (84.11Z)
- Entreprises de la même activité
- Doubs (25) · toute la France
- Convention collective
- Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021
Établissements Tous
3 établissements en activité · 3 fermés
- 212 504 294 00084 Siège MAIRIE PL DU 8 MAI 1945, 25220 NOVILLARS Administration publique générale (84.11Z)
- 212 504 294 00027 ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PLACE DU 11 NOVEMBRE, 25220 NOVILLARS Enseignement pré-primaire (85.10Z)
- 212 504 294 00050 ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PLACE DU 11 NOVEMBRE, 25220 NOVILLARS Enseignement primaire (85.20Z)
- 212 504 294 00019 MAIRIE Fermé 4 AV LONGEAU, 25220 NOVILLARS Administration publique générale (75.1A)
- 212 504 294 00068 SERVICE EAU Fermé 4 AV LONGEAU, 25220 NOVILLARS Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)
- 212 504 294 00076 SERVICE ASSAINISSEMENT Fermé PL DU 8 MAI 1945, 25220 NOVILLARS (37.00Z)
4 établissements n’apparaissent pas sur la carte, faute de coordonnées dans le répertoire. Ils restent consultables dans la vue Liste.
Dirigeants
Aucun dirigeant déclaré
Situation financière de COMMUNE DE NOVILLARS
Aucune donnée financière
Annonces BODACC de COMMUNE DE NOVILLARS
Aucune annonce publiée au BODACC