L'entreprise COMMUNE DE NOVILLARS a été créée il y a 48 ans, le 1 janv. 1978.
Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle (CT), son d’activité principale exercée est : Administration publique générale et son siège social est domicilié au PL DU 8 MAI 1945, 25220 NOVILLARS .
Elle possède 3 établissements en activité.

Activité de COMMUNE DE NOVILLARS

Domaine d’activité
Administration publique
Activité principale exercée (APE ou NAF)
Administration publique générale (84.11Z)
Entreprises de la même activité
Doubs (25) · toute la France
Convention collective
Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Établissements Tous

3 établissements en activité · 3 fermés

  • 212 504 294 00084 Siège MAIRIE PL DU 8 MAI 1945, 25220 NOVILLARS Administration publique générale (84.11Z)
  • 212 504 294 00027 ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PLACE DU 11 NOVEMBRE, 25220 NOVILLARS Enseignement pré-primaire (85.10Z)
  • 212 504 294 00050 ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PLACE DU 11 NOVEMBRE, 25220 NOVILLARS Enseignement primaire (85.20Z)
  • 212 504 294 00019 MAIRIE Fermé 4 AV LONGEAU, 25220 NOVILLARS Administration publique générale (75.1A)
  • 212 504 294 00068 SERVICE EAU Fermé 4 AV LONGEAU, 25220 NOVILLARS Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)
  • 212 504 294 00076 SERVICE ASSAINISSEMENT Fermé PL DU 8 MAI 1945, 25220 NOVILLARS (37.00Z)

Dirigeants

Aucun dirigeant déclaré

Situation financière de COMMUNE DE NOVILLARS

Aucune donnée financière

Annonces BODACC de COMMUNE DE NOVILLARS

Aucune annonce publiée au BODACC