L'entreprise COMMUNE D'OSNE LE VAL a été créée il y a 43 ans, le 1 mars 1983.
Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle (CT), son d’activité principale exercée est : Administration publique générale et son siège social est domicilié
au 1 PLACE DU RENOUVEAU, 52300 OSNE-LE-VAL
.
Elle possède 2 établissements en activité.
Informations légales de COMMUNE D'OSNE LE VAL
- SIREN
- 215 202 664
- SIRET (siège social)
- 215 202 664 00011
- Siège social
- 1 PLACE DU RENOUVEAU, 52300 OSNE-LE-VAL
- Créée le
- 1 mars 1983
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle (CT)
- Tranche effectifs
- 6 - 9
- Numéro de TVA
- FR 60 215 202 664
Activité de COMMUNE D'OSNE LE VAL
- Domaine d’activité
- Administration publique
- Activité principale exercée (APE ou NAF)
- Administration publique générale (84.11Z)
- Entreprises de la même activité
- Haute-Marne (52) · toute la France
- Convention collective
- Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021
Établissements Tous
2 établissements en activité · 3 fermés
- 215 202 664 00011 Siège MAIRIE 1 PLACE DU RENOUVEAU, 52300 OSNE-LE-VAL Administration publique générale (84.11Z)
- 215 202 664 00029 SAPEURS POMPIERS 52300 OSNE-LE-VAL Services du feu et de secours (84.25Z)
- 215 202 664 00045 ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE Fermé 3 PLACE DU RENOUVEAU, 52300 OSNE-LE-VAL Enseignement primaire (80.1Z)
- 215 202 664 00052 ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE Fermé PLACE DU RENOUVEAU, 52300 OSNE-LE-VAL Enseignement primaire (80.1Z)
- 215 202 664 00060 SERVICE EAUX Fermé 52300 OSNE-LE-VAL (36.00Z)
2 établissements n’apparaissent pas sur la carte, faute de coordonnées dans le répertoire. Ils restent consultables dans la vue Liste.
Dirigeants
Aucun dirigeant déclaré
Situation financière de COMMUNE D'OSNE LE VAL
Aucune donnée financière
Annonces BODACC de COMMUNE D'OSNE LE VAL
Aucune annonce publiée au BODACC