L'entreprise COSMOSS a été créée il y a 12 ans, le 1 janv. 2014.
Sa forme juridique est Société par actions simplifiée (SAS), son d’activité principale exercée est : Ingénierie, études techniques et son siège social est domicilié
au 67 CHEMIN DE LA CHARRETTE, 73200 ALBERTVILLE
.
Elle possède 1 établissement en activité.
Informations légales de COSMOSS
- SIREN
- 799 698 022
- SIRET (siège social)
- 799 698 022 00016
- Siège social
- 67 CHEMIN DE LA CHARRETTE, 73200 ALBERTVILLE
- Créée le
- 1 janv. 2014
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Tranche effectifs
- 6 - 9
- Numéro de TVA
- FR 62 799 698 022
- Numéro RCS
- 799 698 022 R.C.S. CHAMBÉRY
- Capital social
- 2 100,00 €
Activité de COSMOSS
- Domaine d’activité
- Scientifique & Technique
- Activité principale exercée (APE ou NAF)
- Ingénierie, études techniques (71.12B)
- Entreprises de la même activité
- Savoie (73) · toute la France
- Convention collective
- Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Établissements
1 établissement en activité
- 799 698 022 00016 Siège 67 CHEMIN DE LA CHARRETTE, 73200 ALBERTVILLE Ingénierie, études techniques (71.12B)
Dirigeants
- GROUPE STEBAT Président de SAS · 797 909 868
Situation financière de COSMOSS
Aucune donnée financière
Annonces BODACC de COSMOSS
Les dépôts des comptes annuels ne figurent pas ici : ils représentent à eux seuls la moitié du BODACC et se consultent dans Situation financière.
2026
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Département
- 73
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION STEBAT Société par actions simplifiée Au capital de : 500 000,00 EUR Siège social 67 Chemin de la Charrette 73200 Albertville N° RCS 442 327 326 RCS Chambéry, est société absorbante COSMOSS Société par actions simplifiée Au capital de : 2 100,00 EUR Siège social 67 Chemin de la Charrette 73200 Albertville N° RCS 799 698 022 RCS Chambéry, est société absorbée Actif : 365 664,57 EUR Passif : - 142 282,42 EUR Actif net apporté : 223 382,15 EUR La société absorbante détenant la totalité des actions de la société absorbée, la fusion ne donnera pas lieu à augmentation du capital de la société absorbante. Le boni comptable de fusion s’élèvera à : 67.356,91 euros. Date du projet : 30/06/2026 Date et lieu de dépôt : lieu de dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry au nom de la société STEBAT le 16/11/2026 lieu de dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry au nom de la société COSMOSS le 16/11/2026
- Vente
- Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 2 100,00 € — fixe
- Adresse
- 67 Chemin de la Charrette, 73200 Albertville
2025
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Département
- 73
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Activité de bureau d'études techniques bâtiment et génie civil et plus particulièrement la conception et l'optimisation des structures de béton armé, en bois et métal au travers de modélisation statiques et dynamiques (analyse sismique, vibratoires).
- Administration
- Président : GROUPE STEBAT
- Adresse
- 67 Chemin de la Charrette, 73200 Albertville
2024
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Département
- 73
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Activité de bureau d'études techniques bâtiment et génie civil et plus particulièrement la conception et l'optimisation des structures de béton armé, en bois et métal au travers de modélisation statiques et dynamiques (analyse sismique, vibratoires).
- Administration
- Président : GROUPE STEBAT ; Directeur général : HUYLEBROECK David Stéphane
- Adresse
- 67 Chemin de la Charrette, 73200 Albertville
2022
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Département
- 73
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Activité de bureau d'études techniques bâtiment et génie civil et plus particulièrement la conception et l'optimisation des structures de béton armé, en bois et métal au travers de modélisation statiques et dynamiques (analyse sismique, vibratoires).
- Administration
- Président : GROUPE STEBAT ; Directeur général : HUYLEBROECK David Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : GMG AUDIT
- Adresse
- 67 Chemin de la Charrette, 73200 Albertville
2019
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Département
- 73
- Descriptif
- Modification de représentant.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Directeur général : HUYLEBROECK David Stéphane modification le 31 Août 2018 ; Président : GROUPE STEBAT en fonction le 31 Août 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : GMG AUDIT en fonction le 31 Août 2018 ; Directeur général : LINTIGNAT Maxime Jérémie en fonction le 28 Mars 2019
2018
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Département
- 73
- Descriptif
- Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Directeur général : HUYLEBROECK David Stéphane modification le 31 Août 2018 ; Directeur général : LE GALLOU Jean-Marie modification le 31 Août 2018 ; Président : GROUPE STEBAT en fonction le 31 Août 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : GMG AUDIT en fonction le 31 Août 2018
2015
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Département
- 73
- Descriptif
- Modification du capital. Modification de représentant.
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 2 100,00 € — fixe
- Administration
- Gérant : RENAUD Georges en fonction le 16 Janvier 2014 Gérant : CHENAL Philippe Jean en fonction le 16 Janvier 2014 Gérant : HUYLEBROECK David Stéphane en fonction le 16 Janvier 2014 Gérant : LE GALLOU Jean-Marie en fonction le 16 Janvier 2014 Gérant : MAITRE Anthony Pascal en fonction le 02 Janvier 2015
2014
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Département
- 73
- Catégorie
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Début d’activité
- 1 janv. 2014
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 2 000,00 € — fixe
- Administration
- Gérant : RENAUD Georges Gérant : CHENAL Philippe Jean Gérant : HUYLEBROECK David Stéphane Gérant : LE GALLOU Jean-Marie
- Adresse
- 67 chemin de la Charrette, 73200 Albertville
- Établissement
- Etablissement principal
- Origine du fonds
- Création d'un fonds de commerce
- Activité de l’établissement
- activité de bureau d'études techniques bâtiment et génie civil et plus particulièrement la conception et l'optimisation des structures de béton armé, en bois et métal au travers de modélisation statiques et dynamiques (analyse sismique, vibratoires).