L'entreprise HMM POLE FRANCHE-COMTE a été créée il y a 43 ans, le 15 nov. 1983.
Sa forme juridique est Société par actions simplifiée (SAS), son d’activité principale exercée est : Traitement et revêtement des métaux et son siège social est domicilié
au CHEMIN DES MAURAPANS, 25870 CHATILLON-LE-DUC
.
Elle possède 3 établissements en activité.
Informations légales de HMM POLE FRANCHE-COMTE
- SIREN
- 328 539 911
- SIRET (siège social)
- 328 539 911 00037
- Siège social
- CHEMIN DES MAURAPANS, 25870 CHATILLON-LE-DUC
- Créée le
- 15 nov. 1983
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Tranche effectifs
- 20 - 49
- Numéro de TVA
- FR 29 328 539 911
- Numéro RCS
- 328 539 911 R.C.S. BESANÇON
- Capital social
- 2 857,00 €
Activité de HMM POLE FRANCHE-COMTE
- Domaine d’activité
- Industrie manufacturière
- Activité principale exercée (APE ou NAF)
- Traitement et revêtement des métaux (25.61Z)
- Entreprises de la même activité
- Doubs (25) · toute la France
- Convention collective
- Convention collective nationale de la métallurgie - IDCC 3248
Établissements Tous
3 établissements en activité · 2 fermés
- 328 539 911 00037 Siège HMM FABRIQUE DE CHATILLON-LE-DUC CHEMIN DES MAURAPANS, 25870 CHATILLON-LE-DUC Fabrication d'autres articles métalliques (25.99B)
- 328 539 911 00045 HMM FABRIQUE DE SERRE-LES-SAPINS RUE DES NOZIERES, 25770 SERRE-LES-SAPINS Mécanique industrielle (25.62B)
- 328 539 911 00052 HMM FABRIQUE DE BONNETAGE 20 ROUTE DE PONTARLIER, 25210 BONNETAGE Traitement et revêtement des métaux (25.61Z)
- 328 539 911 00011 Fermé RTE DE MORTEAU, 25210 LE RUSSEY Traitement et revêtement des métaux (28.5A)
- 328 539 911 00029 Fermé 20 ROUTE DE PONTARLIER, 25210 BONNETAGE Traitement et revêtement des métaux (25.61Z)
1 établissement n’apparaît pas sur la carte, faute de coordonnées dans le répertoire. Il reste consultable dans la vue Liste.
Dirigeants
- CHRISTOPHE BAUTE Autre
- HERMÈS MANUFACTURE DE MÉTAUX (HMM) Président de SAS · 435 233 812
- GRANT THORNTON Commissaire aux comptes titulaire · 632 013 843
Situation financière de HMM POLE FRANCHE-COMTE
Chiffre d’affaire
0 €
Résultat net
104 107 €
C.A. / Salarié
0 €
Marge brut
0 €
Annonces BODACC de HMM POLE FRANCHE-COMTE
Les dépôts des comptes annuels ne figurent pas ici : ils représentent à eux seuls la moitié du BODACC et se consultent dans Situation financière.
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Département
- 25
- Descriptif
- Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 2 857,00 € — fixe
- Activité
- Polissage
- Adresse
- Chemin des Maurapans, 25870 Châtillon-le-Duc
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Département
- 25
- Descriptif
- Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : HMM FABRIQUE DE BONNETAGE Forme : SAS Adresse du siège : 20 route de Pontarlier – 25210 Bonnetage Capital : 2 857 € Numéro unique d’identification : 328 539 911 Lieu d’immatriculation : RCS Besançon Société absorbée : HMM FABRIQUE DE SERRE-LES-SAPINS Forme : SAS Adresse du siège : Rue des Nozières – 25770 SERRE-LES-SAPINS Capital : 8 000 € Numéro unique d’identification : 497 575 852 Lieu d’immatriculation : RCS Besançon Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 5 511 427 € Passif : 1 580 068 € Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet commun de fusion : 31/10/2024 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : au RCS de Besançon
- Vente
- Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 2 857,00 € — fixe
- Adresse
- 20 Route de Pontarlier, 25210 Bonnétage
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Département
- 25
- Descriptif
- Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : HMM FABRIQUE DE BONNETAGE Forme : SAS Adresse du siège : 20 route de Pontarlier – 25210 Bonnetage Capital : 2 857 € Numéro unique d’identification : 328 539 911 Lieu d’immatriculation : RCS Besançon Société absorbée : HMM FABRIQUE DE CHÂTILLON-LE-DUC Forme : SAS Adresse du siège : Chemin des Maurapans – 25870 Châtillon-Le-Duc Capital : 5 400 € Numéro unique d’identification : 351 211 263 Lieu d’immatriculation : RCS Besançon Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 24 748 388 € Passif : 13 089 502 € Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet commun de fusion : 31/10/2024 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : au RCS de Besançon
- Vente
- Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 2 857,00 € — fixe
- Adresse
- 20 Route de Pontarlier, 25210 Bonnétage
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Département
- 25
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : HERMÈS MANUFACTURE DE MÉTAUX (HMM) ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : BAUTE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
- Adresse
- 20 Route de Pontarlier, 25210 Bonnétage
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Département
- 25
- Descriptif
- Modification survenue sur la dénomination.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Adresse
- 20 Route de Pontarlier, 25210 Bonnétage
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Département
- 25
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : J3L ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : BAUTE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
- Adresse
- 20 Route de Pontarlier, 25210 Bonnétage
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Département
- 25
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : J3L ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : BAUTE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE GENERALE D EXPERTISE COMPTABLE COGEX
- Adresse
- 20 Route de Pontarlier, 25210 Bonnétage
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Département
- 90
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : J3L ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : BAUTE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : LABOUESSE Bernard ; Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE GENERALE D EXPERTISE COMPTABLE COGEX
- Adresse
- 20 Route de Pontarlier, 25210 Bonnétage
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Département
- 90
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : J3L (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : LABOUESSE Bernard Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE GENERALE D EXPERTISE COMPTABLE COGEX (SACA)
Rectifie l’avis BODACC B n°20150156, annonce 1115, dont le contenu ne fait plus foi.
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Département
- 90
- Descriptif
- Modification survenue sur le capital, l'administration
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 2 857,00 € — fixe
- Administration
- Président : J3L (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE Commissaire aux comptes suppléant : A2A SECAFI AUDIT
Cet avis a été remplacé par l’annonce du 29 sept. 2015. Son contenu est conservé à titre d’historique.
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Département
- 90
- Descriptif
- Modification survenue sur le capital, l'administration
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 2 857,00 € — fixe
- Administration
- Président : J3L (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE Commissaire aux comptes suppléant : A2A SECAFI AUDIT
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Département
- 90
- Descriptif
- Avis de projet de fusion Pour la société absorbante : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : POLISSAGE BRUN la forme : Société par Actions Simplifiée l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 20 route de Pontarlier - 25210 BONNETAGE le montant du capital : 60.000 le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 328 539 911 RCS BELFORT Pour la société absorbée : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : HOLDING BRUN la forme : Société A Responsabilité Limitée l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 20 Route de Pontarlier - 25210 BONNETAGE le montant du capital : 314.000 le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 478 546 930 RCS BELFORT L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : au 31/12/2014 : 664.481 passif : au 31/12/2014 : 659.232 actif net : au 31/12/2014 : 5.249 Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : La société Absorbée détenant la totalité du capital social de la société Absorbante aucun rapport d'échange n'est à prévoir. En rémunération de cet apport net, 90 actions nouvelles de la société POLISSAGE BRUN de 5.31 de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seront créées par la société POLISSAGE BRUN à titre d'augmentation de son capital social de 478 Euros et attribuées à l'associé unique de la société Absorbée. La différence entre la valeur nette comptable des biens apportés (5.249 ) et le montant de l'augmentation du capital social (478 ) soit 4.771 constituera une prime de fusion. Parmi les biens transmis par la société absorbée à la société absorbante figure 11.300 actions de la société POLISSAGE BRUN. Ces actions seront annulées par réduction du capital social de la société absorbante de 60.000 le ramenant ainsi à 478 . La date du projet commun de fusion ou de scission : 31/03/2015 Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société Absorbée le 15/06/2015 au RCS de BELFORT. Pour la société Absorbante le 15/06/2015 au RCS de BELFORT.
- Vente
- Autre achat, apport, attribution
- Oppositions
- Art.L.236-14 du code de commerce
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 60 000,00 € — fixe
- Adresse
- 20 route de Pontarlier, 25210 Bonnétage
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Département
- 90
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : LOCATELLI Serge Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE Commissaire aux comptes suppléant : A2A SECAFI AUDIT