L'entreprise MINEBEA ACCESSSOLUTIONS FRANCE a été créée il y a 13 ans, le 6 déc. 2012.
Sa forme juridique est Société par actions simplifiée (SAS), son d’activité principale exercée est : Fabrication de serrures et de ferrures et son siège social est domicilié
au 5 RUE CHARLES DE GAULLE, 94140 ALFORTVILLE
.
Elle possède 3 établissements en activité.
Informations légales de MINEBEA ACCESSSOLUTIONS FRANCE
- SIREN
- 789 944 873
- SIRET (siège social)
- 789 944 873 00072
- Siège social
- 5 RUE CHARLES DE GAULLE, 94140 ALFORTVILLE
- Créée le
- 6 déc. 2012
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Tranche effectifs
- 250 - 499
- Numéro de TVA
- FR 83 789 944 873
- Numéro RCS
- 789 944 873 R.C.S. CRÉTEIL
- Capital social
- 10 000 000,00 €
Activité de MINEBEA ACCESSSOLUTIONS FRANCE
- Domaine d’activité
- Industrie manufacturière
- Activité principale exercée (APE ou NAF)
- Fabrication de serrures et de ferrures (25.72Z)
- Entreprises de la même activité
- Val-de-Marne (94) · toute la France
- Convention collective
- Convention collective nationale de la métallurgie - IDCC 3248
Établissements Tous
3 établissements en activité · 5 fermés
- 789 944 873 00072 Siège 5 RUE CHARLES DE GAULLE, 94140 ALFORTVILLE Fabrication de serrures et de ferrures (25.72Z)
- 789 944 873 00031 4 QUAI DE LA JONCTION, 58000 NEVERS Fabrication de serrures et de ferrures (25.72Z)
- 789 944 873 00080 12 RUE BERNARD MARTEL, 80100 ABBEVILLE Fabrication de serrures et de ferrures (25.72Z)
- 789 944 873 00015 Fermé 43 RUE BAYEN, 75017 PARIS Fabrication de serrures et de ferrures (25.72Z)
- 789 944 873 00023 Fermé 76 RUE AUGUSTE PERRET, 94000 CRETEIL Fabrication de serrures et de ferrures (25.72Z)
- 789 944 873 00049 Fermé 157 ROUTE DE DOULLENS, 80100 ABBEVILLE Fabrication de serrures et de ferrures (25.72Z)
- 789 944 873 00056 Fermé 3 RUE DE LA BROT, 21000 DIJON Fabrication de serrures et de ferrures (25.72Z)
- 789 944 873 00064 Fermé 2 RUE CLAUDE NICOLAS LEDOUX, 94000 CRETEIL Fabrication de serrures et de ferrures (25.72Z)
Dirigeants
- JEAN-MARIE PENVEN Directeur général délégué
- SATOSHI NARAWA Directeur général délégué
- OLIVIER BRICAMBERT Directeur Général
- KPMG S.A Commissaire aux comptes titulaire · 775 726 417
Situation financière de MINEBEA ACCESSSOLUTIONS FRANCE
Chiffre d’affaire
63 323 584 €
Résultat net
-3 322 728 €
C.A. / Salarié
169 088 €
Marge brut
47 505 077 €
Annonces BODACC de MINEBEA ACCESSSOLUTIONS FRANCE
Les dépôts des comptes annuels ne figurent pas ici : ils représentent à eux seuls la moitié du BODACC et se consultent dans Situation financière.
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- L'étude, la fabrication, la vente et la prestation de services concernant tous appareils, dispositifs et équipements mécaniques, électriques et électroniques de tous genres pour l'industrie en général
- Administration
- Président : BRICAMBERT Olivier ; Directeur général délégué : PENVEN Jean-Marie ; Directeur général délégué : NARAWA Satoshi ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
- Adresse
- 5 Rue Charles de Gaulle (6ème Étage), 94140 Alfortville
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- L'étude, la fabrication, la vente et la prestation de services concernant tous appareils, dispositifs et équipements mécaniques, électriques et électroniques de tous genres pour l'industrie en général
- Administration
- Président : MORI Tatsuya ; Directeur général : BRICAMBERT Olivier ; Directeur général délégué : PENVEN Jean-Marie ; Directeur général délégué : NARAWA Satoshi ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
- Adresse
- 5 Rue Charles de Gaulle (6ème Étage), 94140 Alfortville
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- L'étude, la fabrication, la vente et la prestation de services concernant tous appareils, dispositifs et équipements mécaniques, électriques et électroniques de tous genres pour l'industrie en général
- Administration
- Président : MORI Tatsuya ; Directeur général : BRICAMBERT Olivier ; Directeur général délégué : PENVEN Jean-Marie ; Directeur général délégué : NARAWA Satoshi ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
- Adresse
- 5 Rue Charles de Gaulle (6ème Étage), 94140 Alfortville
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- L'étude, la fabrication, la vente et la prestation de services concernant tous appareils, dispositifs et équipements mécaniques, électriques et électroniques de tous genres pour l'industrie en général
- Administration
- Président : MORI Tatsuya ; Directeur général : IKEGAMI Minoru ; Directeur général délégué : BRICAMBERT Olivier ; Directeur général délégué : PENVEN Jean-Marie ; Directeur général délégué : NARAWA Satoshi ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
- Adresse
- 5 Rue Charles de Gaulle (6ème Étage), 94140 Alfortville
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification survenue sur la dénomination.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- L'étude, la fabrication, la vente et la prestation de services concernant tous appareils, dispositifs et équipements mécaniques, électriques et électroniques de tous genres pour l'industrie en général
- Adresse
- 5 Rue Charles de Gaulle (6ème Étage), 94140 Alfortville
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- transfert du siège social.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Adresse
- 5 Rue Charles de Gaulle, (6ème Étage), 94140 Alfortville
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification survenue sur l'administration.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : MORI Tatsuya ; Directeur général : IKEGAMI Minoru ; Directeur général délégué : BRICAMBERT Olivier ; Directeur général délégué : SHISHIDO Shoji ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
- Adresse
- 2 à 10 Rue Claude-Nicolas Ledoux, Immeuble "l'Avance B", 94000 Créteil
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification survenue sur le capital.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 10 000 000,00 € — fixe
- Adresse
- 2/10 Rue Claude Nicolas Ledoux, 94000 Créteil
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification de représentant.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 06 Juillet 2018 ; Président : MORI Tatsuya en fonction le 13 Avril 2017
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification de représentant.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 06 Juillet 2018 ; Directeur général : PERROUX Patrick en fonction le 17 Décembre 2015 ; Président : MORI Tatsuya en fonction le 13 Avril 2017
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification du capital.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 25 001 000,00 € — fixe
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification de représentant..
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 07 Octobre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 07 Octobre 2013 ; Directeur général : PERROUX Patrick en fonction le 17 Décembre 2015 ; Président : MORI Tatsuya en fonction le 13 Avril 2017
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification de représentant..
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 07 Octobre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 07 Octobre 2013 Directeur général : PERROUX Patrick en fonction le 17 Décembre 2015 Président : SEKO Yoshihisa en fonction le 10 Mai 2016
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification de représentant..
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 07 Octobre 2013 Directeur général délégué : KINOSHITA Kazushige modification le 17 Décembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 07 Octobre 2013 Directeur général : PERROUX Patrick en fonction le 17 Décembre 2015 Président : TAKAOKA Akira en fonction le 17 Décembre 2015
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification de représentant.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Président : DELHOVREN Christophe en fonction le 15 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 07 Octobre 2013 Directeur général : KINOSHITA Kazushige en fonction le 07 Octobre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 07 Octobre 2013
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification de représentant.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Président : DELHOVREN Christophe en fonction le 15 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 07 Octobre 2013 Directeur général : KINOSHITA Kazushige en fonction le 07 Octobre 2013 Directeur général : MURANAKA Takeo en fonction le 07 Octobre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 07 Octobre 2013
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification de représentant.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Administration
- Président : DELHOVREN Christophe en fonction le 15 Avril 2013 Commissaire aux comptes suppléant : LAMANT Gaël en fonction le 15 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 07 Octobre 2013
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification de la dénomination.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Département
- 94
- Descriptif
- Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité. Modification du capital.
- Début d’activité
- 6 déc. 2012
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 10 001 000,00 € — fixe
- Activité
- l'étude, la fabrication, la vente et la prestation de services concernant tous appareils, dispositifs et équipements mécaniques, électriques et électroniques de tous genres pour l'industrie en général.
- Adresse
- 2/10 rue Claude Nicolas Ledoux, 94000 Créteil
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Département
- 75
- Descriptif
- Société Apporteuse :VALEO SECURITE HABITACLESociété par actions simplifiée au capital de 682.500 eurosSiège social : 76 rue Auguste Perret ZI Europarc 94046 Créteil Cedex017 251 067 RCS de CréteilSociété Bénéficiaire : CAM FRANCESociété par actions simplifiée au capital de 1.000 eurosSiège social : 43 rue Bayen, 75017 Paris789 944 873 RCS de ParisDans le cadre d'une restructuration du groupe VALEO visant à préparer la cession de son activité « mécanismes d'accès » au groupe U-SHIN, il est prévu que la société VALEO SECURITE HABITACLE procède à l'apport partiel d'actif de son activité « mécanismes d'accès » au profit de CAM FRANCE.Les sociétés VALEO SECURITE HABITACLE et CAM FRANCE ont par conséquent signé le 28 janvier 2013 un projet de traité d'apport partiel d'actif aux termes duquel la société VALEO SECURITE HABITACLE apporterait à la société CAM FRANCE sa branche complète et autonome d'activité « mécanismes d'accès » (l'« Apport »). L'Apport serait placé sous le régime juridique des scissions et prendrait effet à l'issue de la dernière décision de l'associé unique de (i) VALEO SECURITE HABITACLE et (ii) CAM FRANCE appelé à approuver l'Apport. D'un point de vue comptable et fiscal, l'Apport prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2013. Compte tenu du projet de cession de l'activité « mécanisme d'accès » de VALEO (y compris la branche complète et autonome d'activité visée par l'Apport) au groupe U-SHIN, les éléments d'actif et de passif apportés à CAM FRANCE sont évalués en valeur réelle ainsi qu'il suit. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue :Montant total des actifs apportés : 98.719.832,96 EUR ; Montant total des passifs pris en charge : 54.755.035,62 EUR ;Provision pour perte de rétroactivité : 1.300.000 EUR ;Actif net apporté : 42.664.797,34 EUR. Les valorisations susmentionnées ont été déterminées sur la base d'une estimation du bilan pro-forma de la branche d'activité apportée au 31 décembre 2012 qui figure en annexe du projet de traité d'apport. L'actif net apporté définitif sera déterminé au moyen d'un bilan définitif de la branche d'activité au 31 décembre 2012. Les écarts constatés entre l'actif net apporté résultant du bilan estimé pro-forma d'apport et celui résultant du bilan définitif d'apport donneraient lieu à l'application du mécanisme prévu à l'article 6.2 du traité d'apport.Rapport d'échange des droits sociaux :L'Apport serait rémunéré par l'attribution à VALEO SECURITE HABITACLE de 10.000.000 actions de 1 EUR de valeur nominale chacune, entièrement libérées, à créer par CAM FRANCE, qui augmenterait ainsi son capital d'une somme de 10.000.000 EUR. Montant prévu de la prime de fusion :La différence entre la valeur de l'actif net apporté (égale à 42.664.797,34 EUR) et la valeur nominale des actions émises en rémunération de l'Apport (soit 10.000.000 EUR) constituerait une prime d'apport d'un montant de 32.664.797,34 EUR inscrite comme telle au bilan de CAM FRANCE. Date du projet commun de fusion : Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le projet d'Apport a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Paris et au greffe du Tribunal de commerce de Créteil le 29 janvier 2013.
- Vente
- Autre achat, apport, attribution
- Oppositions
- Article L.236-14 du code de commerce
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 1 000,00 € — fixe
- Adresse
- 43 rue Bayen, 75017 Paris
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Département
- 75
- Catégorie
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Date d’immatriculation
- 11 déc. 2012
- Début d’activité
- 6 déc. 2012
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 1 000,00 € — fixe
- Administration
- Président : Delhovren, Christophe, Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant : Lamant, Gaël.
- Adresse
- 43 rue Bayen, 75017 Paris
- Établissement
- Etablissement principal
- Origine du fonds
- Création d'un fonds de commerce
- Activité de l’établissement
- L'étude, la fabrication, la vente et la prestation de services concernant tous appareils, dispositifs et équipements mécaniques, électriques et électroniques de tous genres pour l'industrie en général.
- Adresse de l’établissement
- 43 rue Bayen, 75017 Paris