L'entreprise CLAUDE LE MOAL a été créée il y a 32 ans, le 1 sept. 1994.
Sa forme juridique est Entrepreneur individuel (EI), son d’activité principale exercée est : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses et son siège social est domicilié
au LA GARE D'UZEL, 22460 SAINT-HERVE
.
Elle possède 1 établissement en activité.
Informations légales de CLAUDE LE MOAL
- SIREN
- 398 593 095
- SIRET (siège social)
- 398 593 095 00050
- Siège social
- LA GARE D'UZEL, 22460 SAINT-HERVE
- Créée le
- 1 sept. 1994
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- Numéro de TVA
- FR 60 398 593 095
- Numéro RCS
- 398 593 095 R.C.S. SAINT-ETIENNE
Activité de CLAUDE LE MOAL
- Domaine d’activité
- Scientifique & Technique
- Activité principale exercée (APE ou NAF)
- Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
- Entreprises de la même activité
- Côtes-d'Armor (22) · toute la France
Établissements Tous
1 établissement en activité · 3 fermés
- 398 593 095 00050 Siège LA GARE D'UZEL, 22460 SAINT-HERVE Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
- 398 593 095 00019 ELM ENTREPRISE LE MOAL Fermé 26 RUE DE VERDUN, 42110 FEURS Fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire (29.5E)
- 398 593 095 00027 Fermé RUE JULES JANIN, 42110 FEURS Fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire (29.5E)
- 398 593 095 00035 Fermé 22 B RUE MARC SEGUIN, 42110 FEURS Activités spécialisées de design (74.10Z)
Dirigeants
- CLAUDE LE MOAL Chef d'entreprise
Situation financière de CLAUDE LE MOAL
Aucune donnée financière
Annonces BODACC de CLAUDE LE MOAL
Les dépôts des comptes annuels ne figurent pas ici : ils représentent à eux seuls la moitié du BODACC et se consultent dans Situation financière.
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Département
- 42
- Date d’immatriculation
- 13 avr. 1953
- Début d’activité
- 25 mars 1953
- Descriptif
- achat adjonction d'activité dans même fonds
- Vente
- Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
- Oppositions
- CABINET BVFD - 145 RUE DE LA MONTAT 42009 SAINTETIENNE
- Publicité légale
- LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE, 26 oct. 2009
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 200 000,00 € — fixe
- Administration
- Président du conseil d'administration : BAYLE Jean Pierre Directeur général : BAYLE Jean Pierre Administrateur : BAYLE Jean Pierre Administrateur : BERGER Odette Catherine Administrateur : BAYLE Louis Georges Administrateur : FANGET Thierry Commissaire aux comptes titulaire : DUFFAY Mireille Commissaire aux comptes suppléant : VITROLLES Jacques
- Adresse
- chemin de Vorzelas, 42480 La Fouillouse
- Établissement
- Siège social et établissement principal
- Origine du fonds
- Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 40.000,00 EUR
- Activité de l’établissement
- machines à plumer les volaille fabrication et vente et tous accessoires et pièces et appareils mecaniques générale ; fabrication et vente de machines de ramassage et de stockage de volaille.
- Adresse de l’établissement
- chemin de Vorzelas, 42480 La Fouillouse
- Précédent propriétaire
- Claude LE MOAL (398 593 095)
Rectifie l’avis BODACC A n°20110196, annonce 557, dont le contenu ne fait plus foi.
- Tribunal
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Département
- 42
- Jugement
- Jugement de clôture
- Nature
- Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
- Complément
- Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Activité
- négoce de machines Agroalimentaires et pièces détachées.
- Adresse
- 22 rue B Marc Séguin, 42110 Feurs
Cet avis a été remplacé par l’annonce du 3 janv. 1. Son contenu est conservé à titre d’historique.
- Tribunal
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Département
- 42
- Jugement
- Jugement de clôture
- Nature
- Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
- Complément
- Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Activité
- négoce de machines Agroalimentaires et pièces détachées.
- Adresse
- 22 rue B Marc Séguin, 42110 Chambéon
- Tribunal
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Département
- 42
- Jugement
- Avis de dépôt
- Nature
- Dépôt de l'état des créances
- Complément
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Activité
- négoce de machines agroalimentaires et pièces détachées
- Adresse
- 22 rue B Marc Séguin, 42110 Feurs
- Tribunal
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Département
- 42
- Jugement
- Extrait de jugement
- Nature
- Jugement arrêtant un plan de cession
- Complément
- Jugement arrêtant le plan de cession.
- Activité
- négoce de machines agroalimentaires et pièces détachées
- Adresse
- 22 rue B Marc Séguin, 42110 Feurs
- Tribunal
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Département
- 42
- Jugement
- Extrait de jugement
- Nature
- Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
- Complément
- Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 22 avril 2009, désignant liquidateur Maître SCARFOGLIERO Henri, 5 rue Puy de la Batie, 42600 Montbrison. administrateur judiciaire SELARL Eric ETIENNE-MARTIN représentée par Me Eric Etienne-Martin Les déclarations des créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
- Activité
- négoce de machines agroalimentaires et pièces détachées
- Adresse
- 22 rue B Marc Séguin, 42110 Feurs