L'entreprise PASCAL ROUSSELY a été créée il y a 27 ans, le 16 nov. 1999.
Sa forme juridique est Entrepreneur individuel (EI), son d’activité principale exercée est : Restauration de type rapide et son siège social est domicilié
au 26 RUE DU FAUBOURG CAPPEVILLE, 27140 GISORS
.
Elle possède 2 établissements en activité.
Informations légales de PASCAL ROUSSELY
- SIREN
- 428 233 662
- SIRET (siège social)
- 428 233 662 00041
- Siège social
- 26 RUE DU FAUBOURG CAPPEVILLE, 27140 GISORS
- Créée le
- 16 nov. 1999
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- Tranche effectifs
- 1 - 2
- Numéro de TVA
- FR 18 428 233 662
- Numéro RCS
- 428 233 662 R.C.S. EVREUX
Activité de PASCAL ROUSSELY
- Domaine d’activité
- Hébergement & restauration
- Activité principale exercée (APE ou NAF)
- Restauration de type rapide (56.10C)
- Entreprises de la même activité
- Eure (27) · toute la France
- Convention collective
- Convention collective nationale de la restauration rapide (restauration livrée) - IDCC 1501
Établissements Tous
2 établissements en activité · 3 fermés
- 428 233 662 00041 Siège PAT'A PIZZA 26 RUE DU FAUBOURG CAPPEVILLE, 27140 GISORS Restauration de type rapide (56.10C)
- 428 233 662 00025 130 RUE DESIRE CLEMENT, 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE Restauration de type rapide (56.10C)
- 428 233 662 00017 Fermé 4 AVENUE LOUIS LECOIN, 95490 VAUREAL Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
- 428 233 662 00058 PIZZA LA PROVENCALE Fermé 1 RUE DU PRADET, 31800 SAINT-GAUDENS Restauration de type rapide (56.10C)
- 428 233 662 00066 PIZZA LA PROVENCALE Fermé 4 RUE DU PRADET, 31800 SAINT-GAUDENS Restauration de type rapide (56.10C)
Dirigeants
- PASCAL ROUSSELY Chef d'entreprise
Situation financière de PASCAL ROUSSELY
Aucune donnée financière
Annonces BODACC de PASCAL ROUSSELY
Les dépôts des comptes annuels ne figurent pas ici : ils représentent à eux seuls la moitié du BODACC et se consultent dans Situation financière.
2026
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Département
- 27
- Début d’activité
- 1 oct. 2026
- Descriptif
- Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L. 141-12 du code de commerce. Cession sous acte authentique en date du 01/10/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Lotissement du Caillaou 31210 Martres-de-Rivière
- Vente
- Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
- Oppositions
- Election de domicile : EN L'OFFICE NOTARIAL ALBANE COLOMBIER ET BENOIT CADIOT, NOTAIRES ASSOCIES 50 Rue de Vienne 27140 Gisors pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Publicité légale
- actu.fr, 8 oct. 2026
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 5 000,00 € — fixe
- Adresse
- 26 Rue du Faubourg Cappeville, 27140 Gisors
- Établissement
- établissement principal
- Origine du fonds
- établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 45000.00 euros
- Activité de l’établissement
- fonds de commerce de restauration de type rapide et à emporter.
- Adresse de l’établissement
- 26 Rue du Faubourg Cappeville, 27140 Gisors
- Précédent propriétaire
- Pascal Michel ROUSSELY (428 233 662)
2015
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Département
- 27
- Catégorie
- Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance
- Début d’activité
- 3 mars 2015
- Descriptif
- Fonds reçu en location-gérance.
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 000,00 € — fixe
- Administration
- Gérant : ROUSSELY Pascal Michel
- Adresse
- 26 rue Faubourg Cappeville, 27140 Gisors
- Précédent exploitant
- Pascal ROUSSELY (428 233 662)
2011
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Département
- 78
- Début d’activité
- 4 oct. 2011
- Descriptif
- Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
- Vente
- Autre achat, apport, attribution
- Oppositions
- Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SCP BOQUET NICLET LAGEAT BP 98353 27 avenue DE LA CONSTELLATION 95804 CERGY PONTOISE CEDEX
- Publicité légale
- Le Courrier des Yvelines, 19 oct. 2011
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 3 000,00 € — fixe
- Administration
- Gérant : SAYED Majurunali en fonction le 27 Juillet 2011 Gérant : SAYED Hahamed en fonction le 27 Juillet 2011 Gérant : SAYED Oumar en fonction le 01 Août 2011
- Adresse
- 130 rue Désiré Clément, 78700 Conflans Sainte-Honorine
- Établissement
- Etablissement principal
- Origine du fonds
- Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 70000 Euros
- Activité de l’établissement
- fabrication et vente de pizza, restauration rapide, vente à emporter.
- Adresse de l’établissement
- 130 rue Désire Clément, 78700 Conflans Sainte-Honorine
- Précédent propriétaire
- Pascal Michel ROUSSELY (428 233 662)
2009
2 annonces
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Département
- 27
- Date d’immatriculation
- 3 avr. 2009
- Début d’activité
- 30 janv. 2009
- Descriptif
- Achat
- Vente
- Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
- Oppositions
- En l'étude de Me COLOMBIER Notaire à GISORS 50 rue de Vienne ou domicile a été elu
- Publicité légale
- L'IMPARTIAL, 12 févr. 2009
- Enseigne
- PAT'A PIZZA
- Établissement
- Etablissement principal
- Origine du fonds
- Fonds acquis par achat au prix stipulé de 40.000,00 EUR
- Activité de l’établissement
- Restauration rapide vente à emporter livraison traiteur
- Adresse de l’établissement
- 26 rue du faubourg Cappeville, 27140 Gisors
- Précédent propriétaire
- Casimira LARSON (503 719 239)
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Département
- 95
- Cessation d’activité
- 18 sept. 2008
- Adresse
- 4 rue Louis Lecoin, 95490 Vaureal
2008
1 annonce
- Tribunal
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Département
- 95
- Descriptif
- Fonds acquis par achat au prix stipulé de 120000 Euros.
- Vente
- Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
- Oppositions
- Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SCP MAUDUIT LE PHILIPPE ET ROMPTEAUX NOTAIRES ASSOCIES 2 BIS Quai DE LA REPUBLIQUE 78700 CONFLANS STE HONORINE
- Publicité légale
- Parisien, 1 oct. 2008
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 1 000,00 € — fixe
- Adresse
- 4 avenue Louis Lecoin, 95490 Vauréal
- Établissement
- Etablissement principal
- Origine du fonds
- Achat d'un fonds de commerce
- Activité de l’établissement
- un fonds de commerce de pizzeria et restauration rapide à emporter et à livrer connu sous le nom Professionnelpizzeria la Provencale.
- Adresse de l’établissement
- 4 rue Louis Lecoin, 95490 Vaureal
- Précédent propriétaire
- Michel ROUSSELY PASCAL (428 233 662)